Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur,

Conformément à l’Article 7 des statuts du Comité Départemental de la Haute-Garonne, nous avons le plaisir de vous informer que vous êtes convoqués pour assister à l’Assemblée Générale Elective du Comité Départemental de la Haute-Garonne, qui aura lieu le :

SAMEDI 11 JUIN 2022 à 9H00 à la Maison du Basket 36 Avenue de l’Hers 31500 TOULOUSE

Nous vous rappelons que chaque association membre est de plein droit représentée par son Président en exercice. Toutefois, le Président peut donner mandat exprès, à une personne de son club licenciée à la FFBB, afin de représenter celui-ci.

Conformément à l’article 10 des règlements généraux de la FFBB, lors de cette réunion, les associations dont aucune équipe sénior n’opère en championnat de France devront élire trois licenciés qui représenteront le Comité à l’Assemblée Générale Elective le samedi 15 Octobre 2022 à l’AG FFBB. Les candidatures doivent parvenir au Comité par lettre recommandée avec accusé de réception pour le LUNDI 9 MAI 2022 (cachet de la poste faisant foi), terme de rigueur.

(Pour mémoire : Article 6 – paragraphe 4 des statuts du Comité Départemental :
« Une association sportive, et le cas échéant un établissement, membre ne pourra pas participer au vote, par le biais de son représentant, si elle/il n’est pas à jour de ses obligations financières vis-à-vis de la FFBB, du Comité Départemental et de la Ligue Régionale dont elle/il est membre, le cas échéant.»)

Veuillez croire, Madame la Présidente, Monsieur le Président, Madame, Monsieur, à l’assurance de nos
sentiments dévoués.

A TÉLÉCHARGER : MANDAT DE REPRESENTATION ASSEMBLEE GENERALE ELECTIVE SAMEDI 11 JUIN 2022